En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé que le site www.marrons-imbert.com que vous consultez actuellement est la propriété de:

SAS Marrons Imbert
Capital social de 510.785€
SIREN 420 712 614
RCS Aubenas
TVA FR44 420 712 614

Siège social
455 Chemin du Lac 
BP 30109
07202 Aubenas Cedex.

Tel : 04 75 35 13 39
email : contact@marrons-imbert.com

Le site a été créé par ladite société. Il est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Marrons Imbert est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ladite société.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

Le site www.marrons-imbert.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation des Marrons Imbert. Cependant ladite société n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Services fournis et disponibilité

Le site www.marrons-imbert.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société et de vendre ses produits.

Marrons Imbert s’efforce de fournir sur le site www.marrons-imbert.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.marrons-imbert.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.marrons-imbert.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Marrons Imbert se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. Elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site quelle qu’en soit la cause.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marrons-imbert.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont relève le siège du RCS des Marrons Imbert.